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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP TRAITEUR
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CAP TRAITEUR LE JARDIN DES SAVEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP TRAITEUR LE JARDIN DES SAVEURS
CAP TRAITEUR, SAS

Numéro de dépôt :
3356066
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2025
CAP TRAITEUR LE JARDIN DES SAVEURS de CAP TRAITEUR

Présentation de la marque CAP TRAITEUR LE JARDIN DES SAVEURS

Déposée le 20 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP TRAITEUR LE JARDIN DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP TRAITEUR domicilié(e) 6 RUE ROBERT MOINON - 95190 - GOUSSAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 426 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAP TRAITEUR, Mme BIQUET DELPHINE domicilié(e) 6 RUE ROBERT MOINON - 95190 - GOUSSAINVILLE - France.

La marque CAP TRAITEUR LE JARDIN DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP TRAITEUR LE JARDIN DES SAVEURS arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

CAP TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : JAEGER RESTAURATION , COROL , NUTRICUP , JAEGER , PICADA , NUTRISIS


CAP TRAITEUR, SAS - 6 RUE ROBERT MOINON - 95190 - GOUSSAINVILLE - France - SIREN 478426604


CAP TRAITEUR, Mme BIQUET DELPHINE - 6 RUE ROBERT MOINON - 95190 - GOUSSAINVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601102 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29

– produits chimiques destinés à conserver les aliments. – extraits de viande. – sauces – épices – additifs pour l'industrie agroalimentaire. – colorants pour boissons ou aliments.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.